Louis Gautier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: GAUTIER (Louis, Yves, Vincent)
Objet:
dans l'armée active les élèves français de l'Ecole polytechnique
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
ARMÉE DE L'AIR ET DE L'ESPACE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2023-08-31"
corps="Officiers des bases de l'air"
ecole
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Septembre 202418/09/2024
De: Louis GAUTIER
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
procureur général près la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2022-09-17"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Procureur"
nomination
08 Septembre 202208/09/2022
De: Louis GAUTIER
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2020-09-24"
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
24 Septembre 202024/09/2020
De: Gautier (Louis)
Objet:
aspirants
Armée de l'air
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
nomination
11 Septembre 202011/09/2020
De: Louis Gautier
conseiller-maître à la cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
20 Novembre 201920/11/2019
De: Gautier (Louis)
Objet:
élèves français de l'Ecole polytechnique, à la suite du concours d'admission organisé conformément au
décret n° 95-728 du
9 mai 1995
à l'arrêté du
17 novembre 2016
précités, pour la filière PSI
Sont susceptibles d'être nommés, dans l'ordre ci-après, élèves français de l'Ecole polytechnique, soit
en remplacement des candidats, nommés ci-dessus, qui se désisteraient, soit par report des places qui ne pourraient pas être pourvues
au titre d'une autre filière, après épuisement de la liste d'admission de cette dernière
Groupe:
ecole
nomination
11 Octobre 201911/10/2019
De: Louis Gautier
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence nationale de recherche sur le sida et les hépatites virales (ANRS)
personnalités qualifiées dans le champ d'intervention de l'agence
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
22 Septembre 201722/09/2017
De: Gautier (Louis, Denis, Bernard)
secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 29 juin 2010
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2010-06-29"
promotion
16 Avril 201716/04/2017
De: Louis Gautier
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des Chartes
les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
27 Octobre 201627/10/2016
De: Gautier (Louis, Denis, Bernard)
secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale, conseiller maître à la Cour des comptes. Chevalier du 16 décembre 2005
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2005-12-16"
promotion
22 Novembre 201522/11/2015
De: Louis GAUTIER
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
secrétaire général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
date_debut="2014-10-13"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
11 Octobre 201411/10/2014
De: Louis Gautier
conseiller-maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Gautier (Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés
22e section
université Paris-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"
nomination
18 Novembre 201218/11/2012
De: Gautier (Louis, Denis, Bernard)
trésorier au sein d'un fonds de dotation pour la lutte contre le sida ; 27 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la santé et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="27"
nomme_par="Ministère de la santé et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 201004/04/2010
De: Gautier (Louis)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
université Lyon-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Lyon-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Gautier (Louis, Denis)
membre d'associations culturelles ; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de la culture et de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Louis Gautier
Objet:
membre de la Cour de justice de la République à compter du 10 février 2004
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
25 Février 200425/02/2004
De: Gautier (Louis, Marie, Albert)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Blessé et cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
09 Novembre 200109/11/2001
De: Louis Gautier
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller maître (deuxième tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Gautier (Louis, Denis, Bernard, Albert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
SERVICES COMMUNS
Chirurgiens-dentistes des armées
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="1997-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Louis Gautier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour la défense
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
10 Juin 199710/06/1997
De: Louis Gautier
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1996-octobre 1997
Groupe:
nomination
18 Octobre 199618/10/1996
De: Louis Gautier
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1995 - octobre 1996
Groupe:
nomination
08 Octobre 199508/10/1995
De: Louis Gautier
Objet:
procéder à une instruction sur les comptes de campagne adressés au Conseil constitutionnel par les candidats à l'élection du Président de la République des 23 avril et 7 mai 1995
Groupe:
charge
14 Juillet 199514/07/1995
De: Louis Gautier
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 1994-octobre 1995
Groupe:
nomination
14 Octobre 199414/10/1994
De: Louis Gautier
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:Mme Michèle Pappalardo
Groupe:
nomination
08 Avril 199308/04/1993
De: Louis Gautier
directeur adjoint du cabinet civil et militaire du Premier ministre, ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
11 Mars 199311/03/1993
De: Louis Gautier
directeur adjoint du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2° de l'article 1er du décret du
27 janvier 1988
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
08 Janvier 199308/01/1993
De: Louis Gautier
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
directeur adjoint du cabinet civil et militaire du ministre de la défense
cabinet="Ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
08 Janvier 199308/01/1993
De: Louis Gautier
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
Groupe:
cour_comptes
nomination
03 Juin 199203/06/1992
De: Louis Gautier
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
30 Avril 199230/04/1992
De: Louis Gautier
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
17 Août 199117/08/1991
De: Louis Gautier
Objet:
au cabinet du ministre de la défense
Conseillers techniques
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cour_comptes
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Louis Gautier
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Opéra de Paris
représentant de l'Etat, outre le directeur de la musique et de la danse, le directeur de l'administration générale et le délégué à la danse au ministère de la culture, de la communication et des grands travaux et outre le directeur du budget au ministère chargé du budget et le directeur général des relations culturelles, scientifiques et techniques au ministère des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 199109/01/1991
De: Louis Gautier
Objet:
conseiller technique au cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Août 199008/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.